EU Substantive Law

Description

Specialisation: Droit international et européen - Droit international général Module Type: CM Prerequisites: - Pour intégrer l’École de droit de la Sorbonne en tant qu’étudiant en échange, il faudra justifier d’un niveau B2 en français (la majorité des cours est en effet dispensée en français). Afin de suivre des cours de niveau Master 1 et Master 2, un niveau C1 de français est fortement recommandé. - Les étudiants en échange entrant devront choisir un minimum de trois cours de droit pur dans la liste ci-dessous. Attention, les cours indiqués dans la colonne "parcours" comme « Matières d’autres départements (hors EDS) » ne sont pas des cours de droit pur. Ils peuvent être choisis par les étudiants uniquement en complément des trois cours de droit pur obligatoires. Assessment and Exam Notes: - Attention, il ne peut y avoir d’examens anticipés que pour les examens du premier semestre, et non pour les examens du second. Les examens anticipés ne pourront être organisés que sur seule demande officielle de votre université. Votre université d’origine devra nous envoyer une demande officielle à l’adresse mail : pole-re.eds@univ-paris1.fr, au moins trois mois avant le début de la période des examens du premier semestre, indiquée sur le calendrier académique qui vous est fourni en début de semestre. - Pour les étudiants qui pourront bénéficier d’examens anticipés, nous vous informons que vous ne pourrez pas bénéficier d’examens anticipés pour les cours relevant de l’Administration Economique et Sociale (AES). Catalogue Notes: - La liste de ce fichier est strictement exhaustive : les étudiants en échange ne sont pas autorisés à choisir de matières en dehors de cette liste. - Le nombre de TD est limité à un seul par étudiant, sauf demande de dérogation particulière par l’étudiant. - Nous encourageons vivement les étudiants en échange à suivre le cours de méthodologie et d’introduction au droit français dispensé durant la semaine d’intégration (2 ECTS). - Les étudiants en échange entrants au sein de l’EDS peuvent librement suivre tous les cours qui leur sont ouverts, et ce, quel que soit leur niveau dans leur université d’origine. L’EDS ouvre aux étudiants en échange entrants des cours de la L1 au M2. - Les étudiants en échange entrant ne peuvent être inscrits qu’à un cours de langue et uniquement à un cours de Science politique par semestre (les cours de Français Langue Etrangère ne sont pas pris en compte dans cette règle). - Si vous choisissez le cours de « European integration » de l’Ecole d’Economie de la Sorbonne et que l’examen de cette matière intervient en même temps qu’un examen de droit, aucun aménagement d’examen ne vous sera proposé par l’Ecole d’Economie. Vous devrez passer la matière aux rattrapages. - Vous pourrez constater que les intitulés de Master 1 et 2 apparaissent dans la colonne "parcours", il s’agit simplement des Masters auxquels ces cours sont rattachés. Cette indication est uniquement à visée informative. Cela ne signifie pas que vous serez inscrits dans les Masters indiqués, ni que vous en serez diplômés. - Le sport ne permet pas aux étudiants en échange d’obtenir des ECTS. L’inscription au sport se fait via la plateforme dédiée Reservasport. - Les emplois du temps sont disponibles sur l’intranet étudiants EDS accessible via l’Espace Numérique de Travail (ENT) et sur l’Espace Pédagogique Interactif du Pôle des relations extérieures (EPI). - Cette liste est susceptible d’être mise à jour régulièrement. Catalogue Year: 2025-2026